Mentions légales

Éditeur du site

Le site edenpet.shop est édité par :

[NOM Prénom], entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Exerçant sous le nom commercial Eden Pet
Adresse : [Adresse complète]
SIRET : 848 169 629 00021
Code APE : 4791A – Vente à distance sur catalogue général
E-mail : contact@edenpet.shop

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication

[NOM Prénom]

Hébergeur du site

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : shopify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site edenpet.shop (textes, visuels, logo, charte graphique, arborescence) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les visuels et descriptifs produits peuvent être fournis par nos fournisseurs partenaires et demeurent leur propriété.

Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre Politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Médiateur désigné : [Nom et coordonnées du médiateur – adhésion à souscrire]

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.